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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS PIERRE GAY
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LE PAPA GAY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PAPA GAY
ETABLISSEMENTS PIERRE GAY, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1350843
Date de dépôt :
15/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/04/1996

Présentation de la marque LE PAPA GAY

Déposée le 15 avril 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS PIERRE GAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE PAPA GAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS PIERRE GAY domicilié(e) Saint-André-Le-Puy, 42210 MONTROND-LES-BAINS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES. - France.

La marque LE PAPA GAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1350843.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PAPA GAY est expirée depuis le 15 avril 1996.

ETABLISSEMENTS PIERRE GAY a également déposé les autres marques suivantes : MIO FORIGNAT , LE PAPA GAY , CANOREGAL , MIO FORIGNAT


ETABLISSEMENTS PIERRE GAY, société à responsabilité limitée - Saint-André-Le-Puy, 42210 MONTROND-LES-BAINS. - France


LE RECUEIL DES MARQUES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-39

Viande, poisson, volaille et gibier, saucissons secs et pièces de viande séchées, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait, beurre, fromages, crèmes et tous autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles; sauces à salade, conserves.